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Marques déposées par DOMAINE DES ROCHES NEUVES
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CEP BY CEP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEP BY CEP
DOMAINE DES ROCHES NEUVES

Numéro de dépôt :
4396740
Date de dépôt :
16/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2027
CEP BY CEP de DOMAINE DES ROCHES NEUVES

Présentation de la marque CEP BY CEP

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2017 par DOMAINE DES ROCHES NEUVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEP BY CEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est DOMAINE DES ROCHES NEUVES domicilié(e) 56 BOULEVARD SAINT VINCENT - 49400 - VARRAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur THIERRY GERMAIN domicilié(e) 56 BOULEVARD SAINT VINCENT - 49400 - VARRAINS - France.

La marque CEP BY CEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEP BY CEP arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.

DOMAINE DES ROCHES NEUVES a également déposé les autres marques suivantes : CLOS ROMANS , LES ROCHES , L'ECHELIER , SOLITERRE , DOMAINE DES ROCHES NEUVES , TERRES CHAUDES , Clos de la Folie , OUTRE TERRE THIERRY GERMAIN , FRANCE DE PIED DOMAINE DES ROCHES NEUVES ,


DOMAINE DES ROCHES NEUVES - 56 BOULEVARD SAINT VINCENT - 49400 - VARRAINS - France


Monsieur THIERRY GERMAIN - 56 BOULEVARD SAINT VINCENT - 49400 - VARRAINS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.